Mentions légales

 

PROPRIETAIRE DU SITE ET DE L'APPLICATION "PASSATA"

Fabrice Linqué

Link in Sword

23 rue du Général de Gaulle 91310 Leuville sur Orge (France)

Siret : 91873208200014

 

 

CONCEPTION ET REALISATION DU SITE ET DE L’APPLICATION "PASSATA"

Fabrice Linqué

 

DROITS D'AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION

L'ensemble de ce site et de l’application « PASSATA » relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, la création de liens pointant vers le site www.passata.fr

La réutilisation de contenu dans le cadre spécifique de la citation est permise en mentionnant expressément la source et en incluant un lien hypertexte vers www.passata.fr

Les données de ce site sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie implicite ou explicite. LINK IN SWORD se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur ce site. Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques.

 

DROIT RELATIF A LA LOI "INFORMATIQUE ET LIBERTÉS"

En conformité avec la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, (dite loi " Informatique et Liberté ") du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à LINK IN SWORD 23 rue du Général de Gaulle 91310 Leuville sur Orge.

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

 

 

Hébergement O2SWITCH

222 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

Tel : 04 44 44 60 40